Règlement d’intervention des aides aux entreprises: Nouvelle Aquitaine

Lors de sa séance plénière du 13 février dernier, le Conseil Régional de la Nouvelle Aquitaine a adopté son nouveau règlement concernant les aides aux entreprises en général et plus particulièrement aux structures de l’Economie Sociale et Solidaire et de l‘Insertion par l’Activité Economique. Une présentation du dispositif aura lieu prochainement en Corrèze. Règlement d’intervention […]

Attention: Emplois associatifs Région

Comme indiqué précédemment les emplois associatifs région existant sont maintenus jusqu’en 2020. Cependant, nous attirons votre vigilance sur une évolution de leur mode de traitement. Quel que soit leur cadre, leur secteur d’activité, tous changement concernant le poste financé, départ du salarié, mutation interne, impliquera automatiquement un passage du dossier devant une commission, qui pourra, […]

Le paysage évolue, à vos cartes…un peu de géographie

Après le paysage régional, c’est le paysage corrézien qui, à son tour, change de visage à travers la redéfinition des intercommunalités. Voici la nouvelle carte de notre département. Qui dit nouveaux EPCI, dit nouveaux présidents et pour certains nouvelles coordonnées, alors à vos carnets d’adresses. Enfin, nous vous invitons a prendre connaissance du document que […]

La reconnaissance d’intérêt général

La reconnaissance d’intérêt général est la condition sine qua non à la rédaction de reçus fiscaux. Elle est donc le passage obligé pour toute structure souhaitant développer les financements privés, dons, mécénat… L’exercice est cependant périlleux et nécessite une certaine technicité. . Les conséquences d’une mauvaise approche, d’une mauvaise interprétation peuvent être graves. Enfin, toute […]

L’accessibilité des lieux recevant du public

La loi sur l’accessibilité des lieux recevant du public définie un certain nombre d’obligations pour les gestionnaires et utilisateurs de locaux ouverts au public. Cette loi s’applique quel que soit le statut du gestionnaire, entreprise, collectivités, services de l’Etat, mais aussi associations, propriétaires et locataires. Loi sur l’accessibilité des ERP

Les réformes territoriales: accompagnement collectif

Le paysage politique et institutionnel connait des bouleversements importants. Le tissu associatif en est naturellement fortement impacté. Outre le climat d’incertitude engendré, les différentes réformes conduisent à une nécessaire remise à plat de certains modèles économiques. Par ailleurs, ces différentes évolutions réinterrogent des relations partenariales et des modalités de fonctionnement, parfois ancrées depuis des années. […]