HORAIRES CONGES ABSENCES La question du décompte du temps de travail, de la gestion des congés et absences, des heures supplémentaires…est un sujet prégnant au sein des associations. Les conséquences d’une mauvaise gestion peuvent être gravissime tant pour l’employeur que pour le salarié (accident du travail, contrôle, requalification des temps partiels, etc. Le webinaire fera […]
WEBINAIRES
WEBINAIRE: CHARTE DU BENEVOLE ET RI
CHARTE DU BENEVOLE ET ARTICULATION AVEC RI Charte du bénévole, engagement réciproque, règlement de fonctionnement, nombreuses sont les associations qui « contractualisent la relation « association/bénévole » ou qui souhaitent le faire. Il est en effet intéressant de poser certaines règles au sein d’une association. Il s’agit de préserver les dirigeants en cas de souci, mais aussi d’assurer […]
LA FACTURATION ELECTRONIQUE
FACTURATION ELECTRONIQUE Depuis le 1er janvier 2020, toutes les entreprises françaises sont tenues d’envoyer leurs factures à destination de la sphère publique en format électronique. L’ordonnance du 15 septembre 2021 introduit l’obligation de facturation électronique dans les échanges entre entreprises assujetties à la TVA et établies en France. Les associations sont également soumises à cette […]
QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET DANS L’ENGAGEMENT
QV AU TRAVAIL ET ENGAGEMENT Les risques psychosociaux se trouvent à la jonction de l’individu et de sa situation de travail. Tout employeur est responsable de la santé de son personnel et peut être sanctionné en cas de manquement. Les risques psychosociaux peuvent toucher certains bénévoles et les responsables associatifs doivent également les protéger. Le […]
WEBINAIRE NOUVELLE LOI SANTE AU TRAVAIL
NOUVELLE LOI SANTE AU TRAVAIL Elle modifie différentes dispositions notamment en matière de DUERP (obligatoire pour toute structure employeuse) et en matière de protection des salariés. Il s’agit ici de faire le point sur la nouvelle règlementation et d’attirer l’attention de ceux qui auraient « raté » la règlementation précédente. LA NOUVELLE LOI SANTE: SUPPORT TECHNIQUE LE […]
WEBINAIRE NOUVELLES GOUVERNANCES CONSEQUENCES TECHNIQUES ET JURIDIQUES
Qui fait quoi ? Qui peut faire quoi ? Qui est responsable de quoi ? Les nouvelles modalités actuelles de gouvernance (collégiale, collective, partagée, tournante, …) tendent à diluer dans les esprits les questions inhérentes à la responsabilité des dirigeants associatifs et peuvent avoir de graves conséquences si un outillage précis n’a pas été installer en interne. Ces […]
WEBINAIRE: CONTRAT D’ENGAGEMENT REPUBLICAIN
L’OBLIGATION DE SIGNATURE DU CONTRAT D’ENGAGEMENT REPUBLICAIN POUR TOUTE ASSOCIATION BENEFICIANT DE FINANCEMENTS PUBLICS, CADRE ET CONSEQUENCES POUR LES STRUCTURES. Le 24 août dernier, la Loi « confortant le respect des principes de la République » a été promulguée. Cette Loi introduit pour toute association sollicitant l’octroi d’une subvention publique, l’obligation de souscrire « un contrat d’engagement républicain ». […]
WEBINAIRE COTISATIONS,ADHESIONS,DROITS D’ENTREE
Certaines notions sont encore aujourd’hui floues pour bon nombre de dirigeants associatifs. Elles ont pourtant des conséquences importantes pour la vie démocratique des associations. L’objectif de ce webinaire est de faire le point et de clarifier ces questions tant d’un point de vue sémantique que juridique et sur le plan comptable et fiscal. Support technique […]
WEBINAIRE: VALORISATION DU BENEVOLAT- 2 NOVEMBRE 2021- ANNE VERBRUGGE
Le nouveau règlement modernise et renforce la démarche destinée à améliorer la communication financière des entités à but non lucratif. Désormais, le principe est que les entités valorisent et comptabilisent les contributions volontaires en nature (les dons reçus, la valorisation du bénévolat ou les mises à disposition). Si l’entité décide de ne pas le faire, […]
FRANCE RELANCE: WEBINAIRE DU 30 SEPTEMBRE 2021
Trouvez ci-joint les supports du webinaire FRANCE RELANCE animé par Monsieur Antoine Beausoleil le 30 septembre 2021, ainsi que l’enregistrement audio du webinaire. Pour tout renseignement complémentaire vous pouvez aussi contacter Monsieur Beausoleil: Téléphone: 0555205511 Mail: antoine.beausoleil@correze.gouv.fr Diaporama France Relance Lettre France Relance n°16 Lettre France Relance « spéciale culture » Relance des PTCE AMI PTCE 2021 […]